Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site prosan24 est édité par :
- Raison sociale : ProSan24
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. raison individuelle / Sàrl / SA]
- Adresse du siège : [À COMPLÉTER — rue, NPA, ville], Genève, Suisse
- Numéro IDE (registre du commerce) : [À COMPLÉTER — ex. CHE-123.456.789]
- Téléphone : +41 77 975 79 99
- E-mail : contact@prosan24.ch [à confirmer]
- Responsable de la publication : [À COMPLÉTER — nom et prénom]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Contact / site web : [À COMPLÉTER]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (structure, textes, logo « ProSan24 », mise en page et graphismes) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de ProSan24, est interdite.
Les photographies d'illustration proviennent de banques d'images libres de droits (Unsplash) et ne représentent pas nécessairement des réalisations propres à ProSan24.
4. Responsabilité
ProSan24 s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations présentées (services, disponibilités) sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Un devis personnalisé fait foi.
5. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. ProSan24 n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Protection des données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité, conforme à la Loi fédérale suisse sur la protection des données (nLPD) et au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
7. Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit suisse. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Genève, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.